TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94531040
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2024
Présentation de la marque PHOENIX
Déposée le 26 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHOENIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF domicilié(e) 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 879 818 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PHOENIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF, Société par Actions Simplifiée - 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France - SIREN 389879818
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267175 - Publication au BOPI 2004-06-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 21 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401595 - Publication au BOPI 2004-10-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Inscription le 27 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418760 - Publication au BOPI 2005-09-27
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2564662 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 23 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631838 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23
- Greffon osseux lyophilisé à usage médical - Articles de Substitution et de comblement orthopédiques et dentaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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